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Éditeur du site

Atelier du Sillon — SARL au capital de 20 000 €.
Siège social : 9 quai de Versailles, 44000 Nantes, France.
SIRET : 794 038 517 00025 — RCS Nantes 794 038 517.
TVA intracommunautaire : FR38 794 038 517.
Directeur de la publication : M. Rémi Cottin.
Téléphone : 02 40 12 67 44 — [email protected].

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Assurance & garanties

L'atelier est assuré au titre de la responsabilité civile professionnelle et de la garantie décennale auprès de Groupama (contrat n° 0092715 M) pour ses ouvrages d'agencement intégrés au bâti. Le bois employé provient de forêts gérées durablement.

Propriété intellectuelle

Les dessins, photographies et textes présentés ici sont la propriété exclusive de l'Atelier du Sillon. Leur reproduction, totale ou partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Les ouvrages présentés le sont à titre d'exemple ; chaque réalisation étant unique, elle fait l'objet d'un devis particulier. Le site peut être momentanément indisponible pour maintenance sans que la responsabilité de l'éditeur soit engagée.

Droit applicable

Le présent site relève du droit français. Tout différend est porté, à défaut de résolution amiable, devant les juridictions compétentes de Nantes.